Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2762, 8825, 23377-23495

Date

an IX-1814

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Avenay.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décret du 28/05/1951, Avenay prend le nom d'Avenay-Val-d'Or.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Avenay.

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Matrices cadastrales.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Autres Cotes

E dépôt 23443-23456

Date

1821-1960

Autres Cotes

E dépôt 23456

Date

1920-1923

Reconstruction foncière : arrêté préfectoraux, registre (cahier) des délibérations de la Commission communale de reconstruction foncière, procès-verbal, liste nominative.

Autres Cotes

E dépôt 23456

Date

1920-1923