Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 3913-3939

Date

1664-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Givry-lès-Loisy

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Givry-lès-Loisy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1714 du 27 août 1973

Présentation du contenu

Présentation du contenu

délibérations municipales (1788-1880).

Registres paroissiaux (1664-1792).

Registres d'état civil (1793-1822).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Pâtis communaux. Partage des pâtis appartenant aux communes de Loisy, Givry-les-Loisy et Beaunay.

Autres Cotes

E DEPOT 3938

Date

1834

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Givry-lès-Loisy.