E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décrets des 07/11/1898 et 29/05/1899, Jouy devient Jouy-lès-Reims.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Jouy-lès-Reims
Modalités d'entrées
Entrée n°2935 du 18 septembre 1997
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1850-1872).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Jouy-lès-Reims
Mots clés lieux
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