Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21826

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 12864

Date

1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Domamrtin-Varimont

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arreté du 18/01/1965, Dommartin-sur-Yèvre absorbe la commune de Varimont et prend le nom de Dommartin-Varimont.

Histoire de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par les communes de Dommartin, Varimont et Dommartin-Varimont

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3142 du 31 octobre 2001

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Planches du remembrement.

Autres Cotes

E DEPOT 12864

Date

1970

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Dommartin-Varimont