Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 18/12/1967, Giffaumont absorbe la commune de Chantecoq. Par arrêté du 23/12/1970, Giffaumont absorbe la commune de Champaubert-aux-Bois et prend le nom de Giffaumont-Champaubert.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Giffaumont puis par celle de Giffaumont-Champaubert
Modalités d'entrées
Entrée n°4280 du 19 juin 2015
Présentation du contenu
Délibérations municipales (an II-1915).
Registres paroissiaux (1633-1790).
Registres d'état civil (1791-1862).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Giffaumont, aujourd'hui Giffaumont-Champaubert
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
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