Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 662-665, 9495-9496

Date

an V-1893

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Saint-Euphraise-et-Clarizet.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Saint-Euphraise-et-Clarizet.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2936 du 22 septembre 1997

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1800-1893).

Registres d'état civil (an V-an VIII).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 9495

Date

1800-1821

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Saint-Euphraise-et-Clairizet