Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2966-3021, 22989-23086

Date

1527-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Vraux

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Vraux

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1597 du 5 juillet 1972

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1788-1866).

Registres paroissiaux (1671-1792).

Registres d'état civil (1793-1810).

Archives anciennes.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Déclassement du chemin vicinal n°4 et remplacement par le chemin rural n°10 dit de La Chièvre, délimitation du finage entre Aigny et Vraux, différend entre le sieur Lambert et la commune au sujet d'une privation de passage et de dégradation d'un mur de clôture, acquisition de terrains pour l'alignement des rues, bornage des chemins vicinaux et ruraux, acquisition d'un immeuble pour élargir le chemin vicinal entre Vraux et Aulnay, rectification de pente sur le chemin de G.C. N°4.

Autres Cotes

E DEPOT 3019

Date

1816-1875

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Vraux

Mots clés lieux