Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2534-14847

Date

1658-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Cumières

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Cumières

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1693-1715).

Archives anciennes.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Matrices générales. Contribution foncières des propriétés bâties et taxe sur le revenu net des propriétés bâties, de la contribution foncière des propriétés non bâties, de la contribution mobilière et taxe d'habitation, de la taxe sur les chiens, de la taxe pour frais de chambres de métiers, de la taxe des prestations, de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et de la taxe de déversement à l'égout, de la taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, de la taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, de la contribution des patentes.

Autres Cotes

E DEPOT 2600

Date

1900-1956

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Cumières.

Mots clés lieux