Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 597-598, 10360-10365

Date

1873-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Boult-sur-Suippe

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Boult-sur-Suippe

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3857 du 29 novembre 2011

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1914-1917).

Publications de mariages (1873-1922).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

E dépôt 24041. Listes électorales. 1919-1973

Date

1919-1973

Présentation du contenu

Chambre départementale d'agriculture (1919-1959). Chambre des métiers (1933-1961). Tribunal et chambre de commerce de Reims (1919-1949). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1973). Caisse d'allocations familiales (XXe siècle). Caisse primaire de sécurité sociale (XXe siècle).