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Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Nuisement-sur-Coole : moulin. Procédure à l'occassion d'une redevance de 50 livres sur le moulin de Nuisement, prétendue par l'hôpital de Châlons. Baux de prés sis à Huiron échangés contre le moulin de Nuisement (1539-1600). Sentence du bailli de Châlons qui condamne la dame veuve Horguelin de Nuisement à faire la délivrance des prés donnés à l'hôpital en échange du moulin de Nuisement par contrat des 5 et 10 mars 1629 (16 novemebre 1677).

Cote/Cotes extrêmes

1 E 537

Date

1539-1751

Description physique

(Liasse.) - 40 pièces (3 parchemins).