Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Aigny
Modalités d'entrées
Entrées n°1626 du 23 novembre 1972 et n°4195 du 18 décembre 2014
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1788-1913).
Registres paroissiaux et d'état civil (1669-1849).
Cadastre.
Conditions d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur.
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Aigny
Mots clés lieux
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