Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 9585-9588, 18903-18909

Date

1791-1980

Présentation du contenu

Gigny-Bussy

Mots clés lieux

Procès-verbaux des élections et correspondance. - Chambre départementale d'agriculture (1974-1976). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1968). Comité du fonds d'action locale (1968).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18905

Date

1968-1976

Présentation du contenu

Gigny-Bussy

Mots clés lieux