Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2896-14244

Date

1804-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Fontaine-sur-Coole, aujourd'hui Faux-Vésigneul

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arrêté du 22/03/1967, Faux-sur-Coole absorbe la commune de Vésigneul-sur-Coole et prend le nom de Faux-Vésigneul. Par arrêté des 22/09/1970 et 12/02/1971, Faux-Vésigneul absorbe la commune de Fontaine-sur-Coole.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Fontaine-sur-Coole

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1537 du 15 juillet 1971

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres d'état civil (1804-1873).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Mariages (1804-1873).

Autres Cotes

E DEPOT 2903

Date

1804-1873

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Fontaine-sur-Coole, aujourd'hui Faux-Vésigneul

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé