Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8653-8660, 10547-10549

Date

1711-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Romain

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Romain

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2016 du 17 octobre 1977 et n°4044 du 7 février 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1711-1791).

Registres d'état civil (1823-1902).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Matrice des propriétés non bâties.

Autres Cotes

E DEPOT 8660

Date

1926-1934

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Romain

Mots clés lieux