Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10105-10244

Date

1674-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Louvois

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Louvois

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1822-1913).

Registres paroissiaux (1674-1793).

Registres d'état civil (1793-1852).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Correspondance, déclarations des superficies exploitées au cours de la campagne 1947-1948.Réduction d'impôt en faveur des producteurs de blé et de seigle, circulaire, ensemencements blé, seigle, orge, avoine, légumes secs, déclaration définitive des récoltes de céréales, bulletins de déclarations agricoles, statuts du syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires.

Autres Cotes

E DEPOT 10144

Date

1938-1950

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Louvois

Mots clés lieux