Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22955-22960

Date

1831-1982

Autres Cotes

E dépôt 22955-22959

Date

1831-1982

Autres Cotes

E dépôt 22959

Date

1884-1968

Conseil des prud'hommes : états des patrons non-électeurs exerçant des professions justiciables (1884). Tribunal de commerce de Reims : listes électorales consulaires, procès-verbaux des opérations (lacunes) (1884-1960). Chambre de commerce de Reims : procès-verbaux des opérations, listes électorales (1945-1959). Chambres d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations (lacunes) (1938-1959). Chambre des métiers : tableaux des électeurs (1946-1962). Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations, listes électorales (1949-1968). Mutualités. Mutualité sociale agricole : listes définitives (XXe siècle). Caisse mutuelle d'allocations familiales agricoles des départements de la Marne et des Ardennes : listes (XXe siècle). Sécurité sociale : relevés nominatifs des salariés, procès-verbaux des opérations, relevé nominatif des électeurs (1950). Caisse d'allocations familiales : relevé nominatif des électeurs (sans date). Caisse primaire de sécurité sociale : relevés nominatifs des électeurs (XXe siècle).

Autres Cotes

E dépôt 22959

Date

1884-1968