Archives communales (E depot)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21377

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 231-235, 10885-10926

Date

1700-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Bassu

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Bassu

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4229 du 9 avril 2015

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1861-1993).

Registres paroissiaux et d'état civil (1700-1902).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Terres. - Plan des occupations temporaires de terrains (1911). Marchés d'adjudications de peupliers (1918). Eaux. - Distribution des eaux, règlements et travaux (1896-1923).

Autres Cotes

E DEPOT 10918

Date

1896-1923

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Bassu

Mots clés lieux