Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Titres de propriété. Alliancelles ; contrat de vente par Henry Emmery de Boislogé, capitaine au régiment d'artillerie d'Auxonne, et consorts, à Denis Nicolas, comte du Puget, seigneur de Villers-le-Sec, Maupas, des chevaliers et autres lieux, colonel d'infanterie, de la ferme et des droits seigneuriaux d'Alliancelles, moyennant 43 500 livres (10 janvier 1774). Déclaration des terres dépendantes du domaine d'Alliancelles (1776). Heiltz-le-Maurupt : bail (1778). Villers-le-Sec : acquêt de la terre de Villers et de la ferme de Donjeux par Nicolas, comte de Beaujeu, sur Jeanne de Nettancourt, veuve de Jean-Phil. de Tournebulle, seigneur de Bussy, Villers-le-Sec, Heiltz-le-Maurupt en partie, moyennant 46 000 livres pour la terre et seigneurie de Villers (7 juillet 1705). Adjudication à François Saullet, procureur, des terre de Villers-le-Sec et fief de Maupas en dépendant, saisis à la requête dudit Saullet sur Denis-Nicolas du Puget (3 septembre 1768). Déclaration des terres de la seigneurie de Villers-le-Sec. Baux, échanges (1767-1777).

Cote/Cotes extrêmes

1 E 743

Date

1705-1778

Description physique

(Liasse.) - 23 pièce, papier.