Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9476-9749

Date

1834-1880

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Germinon

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Germinon

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2929 du 1 juillet 1997

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Liste de recensement des chevaux, juments, mules et mulets.

Autres Cotes

E DEPOT 9476

Date

1874-1883

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Germinon

Mots clés lieux