Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21989

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4320-4353, 12292-12347

Date

1613-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Troissy

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Troissy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°1803 du 4 juillet 1974 et n°1807 du 25 juillet 1974 et n°4362 du 11 janvier 2016

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an IX-1911).

Registres paroissiaux (1613-1792).

Registres d'état civil (1793-1892).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Livre des mutations de propriétés.

Autres Cotes

E DEPOT 12329

Date

1826

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Troissy

Mots clés lieux