E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 11/05/1973, Châtillon-sur-Marne absorbe la commune de Cuisles. Par arrêtés préfectoraux des 26/01 et 08/04/1976, une portion du territoire de la commune de Binson-et-Orquigny est rattachée à la commune de Châtillon-sur-Marne. Par arrêté du 20/02/2006 Châtillon-sur-Marne se sépare du territoire de Cuisles qui est rétablie en commune distincte.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Cuisles
Présentation du contenu
Registres paroissiaux (1669-1791).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Cuisles
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.