Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8923-8936, 14246-14338

Date

1646-1812

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Fère-Champenoise

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arrêté préfectoral du 10/11/1972 Fère-Champenoise absorbe Normée.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Fère-Champenoise

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2210 du 29 decembre 1982

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1646-1792).

Registres d'état civil (1793-1812).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Rivière Vaure, déversement d'eaux et assainissement.

Autres Cotes

E DEPOT 14326

Date

1892-1959

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Fère-Champenoise.

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé