1400-XIXe siècle
Archives départementales de la Marne
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Saisie révolutionnaire
Versement
Présentation du contenu
Cette série est artificielle, constituée surtout par démembrement de la série B.
Accroissements
Cette série est close. Il n'y a plus d'accroissements à prévoir.
Conditions d'accès
Tous les documents de cette série sont librement communicables
Autres données descriptives
Les déclarations, faites par les communautés d'habitants et les particuliers, de redevances dues au domaine royal se trouvent surtout au début de la série C (C 1-138); actes de foi et hommage dans C 2535-2551); chambre du Domaine.
Autres Cotes
Date
Mots clés typologiques
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