Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22951-22954

Date

1832-1947

Autres Cotes

E dépôt 22951

Date

1862-1871

Passeport pour l'intérieur (1862-1871). Carte nationale d'identité : registres d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes (1956-1983). Surveillance des personnes : rapports, passeport pour l'international (en italien), correspondance (1876-1897). Contrôle des étrangers. Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ (1929-1947). Registre des cartes d'identités délivrées aux étrangers (1934-1958). Souches de demandes de carte d'identité ou renouvellement (1943-1948). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1941-1962).

Autres Cotes

E dépôt 22951

Date

1862-1871