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Bibliothèque historique (2)

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Elections départementales de l'an 9. Liste des notables du département de la Marne, formée d'après les dispositions de la loi du 13 ventose an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la constitution

Cote/Cotes extrêmes

Chp 25018 (Cote intellectuelle)

Date

[1801]

Langue des unités documentaires

fre

Date de publication, production et/ou distribution

[1801]

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

texte imprimé, monographie

Pagination

13 p.

Dimensions et unité de dimensions

in-fol.

Mots clés matières

Election politique, Département, CONSULAT (1799-1804)

Mots clés lieux

Marne (France)