Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 23639-23875.

Date

1674-1984

Autres Cotes

E dépôt 23765-23770

Date

1807-1981

Autres Cotes

E dépôt 23768-23769

Date

1852-1981

PTT, crayère communale, carrière. - Projet d'établissement d'une cabine téléphonique sur la voie publique à Montchenot ainsi que des travaux souterrains et l'établissement d'un câble à grande distance (1957-1981) : procès-verbaux d'enquête, plans. Échange et vente de parcelles situées sur la crayère communale (1887-1892) : acte d'échange d'une parcelle entre une habitante et la commune (1892), plan, ainsi que l'achat par la commune à un particulier de parcelles de vignes situées sur la crayère (1889). Location de la carrière, production (1852-1910) : affiche, plans.

Autres Cotes

E dépôt 23769

Date

1852-1981