Acquisition et vente, travaux, baux d'entretien. - Chemin de Baye à Villevenard (1867-1974), chemin n° 22 (1865-1875), chemin de Baye à Bannay (1869-1875), occupation temporaire d'un chemin par le Baron de Baye et don d'un terrain à la commune (1876-1911), chemin de Baye à Fromentières (1883-1967), chemins vicinaux n° 1 et 2 (1884), réparations d'un chemin suite à un incident (1966-1967) : plans et correspondance. Généralités (1825-1976). Baux d'entretien (1874-1914).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Baye

Cote/Cotes extrêmes

E depot 23259-23376

Travaux publics, voirie, transports, navigation et régime des eaux

Autres Cotes

E dépôt 23259-23367

Date

1825-1982

Voirie

Autres Cotes

E dépôt 23359-23363

Date

1825-1982

Chemins vicinaux

Autres Cotes

E dépôt 23361-23363

Date

1825-1976