Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E DEPOT 10577-10615, 21164-21213

Date

1659-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Saint-Etienne-au-Temple

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Saint-Etienne-au-Temple

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Création de la légion cantonale (réunification de la garde nationale de Châlons et des 2 bataillons cantonaux), extrait d'une ordonnance royale (1834). Contrôle général du service ordinaire (1832-1851), contrôle général de la réserve (1832-1851), contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1852). Conseil de recensement, nomination (1851), installation (1851). Listes de recensement (1842-1868). Officiers, élections (1831-1848), prestation de serments (1843), listes d'officiers et sous-officiers (1908). Conseil de discipline, liste des membres (1843).

Autres Cotes

E DEPOT 10590

Date

1831-1908

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Saint-Étienne-au-Temple