Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9505-9509

Date

1791-1893

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Lhéry

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Lhéry

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2946 du 14 octobre 1997

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Déliébrations municipales (1803-1893).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Registre des comptes et dépenses de la fabrique (voir J5504).

Autres Cotes

E DEPOT 9505

Date

1791-1861

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Lhéry.

Mots clés lieux