Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9550-9555, 10694-10722

Date

1667-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Contault-le-Maupas

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Contault-le-Maupas

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3008 et entrée n°4047 du 1er avril 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1836-1897).

Registres paroissiaux (1667-1791).

Registres d'état civil (1792-an X).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Budgets.

Autres Cotes

E DEPOT 10708

Date

1882-1917

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Contault-le-Maupas

Mots clés lieux