Instruction publique, universités, facultés, collèges (D)

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Cote/Cotes extrêmes

D 1-270

Date

1132-1792

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Le fonds du Collège des Bons-Enfants (article 55 à 223 de la série D) est déposé à l'Hôtel-de-Ville de Reims.

Chaudefontaine : seigneurie, justice.

Cote/Cotes extrêmes

D 124

Date

1132-1783

Caractéristiques physiques

Liasse - 39 pièces (10 parchemins)

Présentation du contenu

(liasse 70 de l'inventaire Le Moine). - Charte de Geoffroi, évêque de Châlons, confirmant les donations faites au monastère des apôtres Saint-Pierre, Saint-Paul et Saint-Vannes de Verdun, entre autres le prieuré de Chaudefontaine sous le titre de Saint-Laurent (1132 -copie collationnée en 1647). - Charte de Bertrand de Sainte-Menehould par laquelle il donne à l'église de Saint-Vannes de Verdun le tiers de tous les biens qu'il possédait au village de Chaudefontaine (1206 -copies collationnées en 1582 et 1745). - Blanche, comtesse palatine de Troyes, garantit la donation susdite (juillet 1206 -copie collationnée). - L'abbé Louis et le couvent de Saint-Vannes associent la comtesse Blanche de Troyes et ses héritiers à la moitié du ban, justice et assises de Chaudefontaine (juillet 1206 -copie). - Adjudication faite par un commissaire royal d'une maison sise à Chaudefontaine, échue au Roi comme successeur des comtes de Champagne, à Thierry, prieur dudit lieu (mars 1327 -copie). - Décharge délivrée à Simon de Saint-Belin, prieur, par les commissaires royaux pour les francs fiefs et nouveaux acquêts du prieuré (23 novembre 1515 -copie collationnée en 1640). - Bail d'un huitième des fours banaux du moulin de Chaudefontaine (1er mars 1622). - 5 titres concernant la banalité des pressoirs et le droit de pressurage à Chaudefontaine (1296-1649 -copies des titres de 1296 et 1437). - 5 provisions délivrées par les Jésuites des offices de bailli, maire, procureur fiscal, sergent et garde-bois en la justice, terre et seigneurie de Chaudefontaine (1694-1767). - Trois déclarations générales de la consistance du revenu de la seigneurie en 1542, 1651 et 1771. - 5 cueillerets délivrés par le greffier de la justice de Chaudefontaine des droits seigneuriaux dus au collège des Bons-Enfants à cause du prieuré (1776-1783).

Documents en relation

Voir D 161, liasse 15 des renseignements.