Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21989

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2798-2804, 11216-11228

Date

1793-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Blaise-sous-Hauteville, aujourd'hui Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décret du 10/10/1836, Les Grandes-Côtes absorbe les communes des Petites-Côtes et de La Petite-Ville. Par arrêté du 03/12/1965, Les Grandes-Côtes absorbe la commune de Blaise-sous-Hauteville et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac. Par arrêté du 15/12/1968, Sainte-Marie-du-Lac absorbe la commune de Nuisement-aux-Bois et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Blaise-sous-Hauteville puis par celle de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4278 du 19 juin 2015

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1831-1921).

Registres d'état civil (1793-1862).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Publications de mariages (an V-an VI, 1812-1814).

Autres Cotes

E DEPOT 2800

Date

an V-1814

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Blaise-sous-Hauteville, aujourd'hui Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé