Bergères-lès-Vertus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1824) ; vente d'un terrain vague (1827) ; vente de deux parcelles au sieur Jeannot (1828) ; vente d'un prêt au sieur Pierre Gentil (1829) ; échange d'un terrain entre la commune et le sieur Memmie Moncuit (1840) ; vente d'un terrain au sieur Gallois (1841) ; maintien de la vaine pâture (1891) ; dommages de guerre (1926).

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Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

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Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Marne (France). Préfecture

Bergères-lès-Vertus

Mots clés lieux

Bergères-lès-Vertus (Marne, France)

Bergères-lès-Vertus. Revenus communaux. - Vaine pâture (1824) ; vente d'un terrain vague (1827) ; vente de deux parcelles au sieur Jeannot (1828) ; vente d'un prêt au sieur Pierre Gentil (1829) ; échange d'un terrain entre la commune et le sieur Memmie Moncuit (1840) ; vente d'un terrain au sieur Gallois (1841) ; maintien de la vaine pâture (1891) ; dommages de guerre (1926).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 470

Date

an XIII-1938

Mots clés lieux

Bergères-lès-Vertus (Marne, France)

Mots clés matières

Finances communales, Dommages de guerre

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