Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8954, 13299-13411 bis

Date

1732-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Chaudefontaine

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Chaudefontaine

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4223 du 24 mars 2015

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an IX-1892).

Registres paroissiaux (1732-1790).

Registres d'état civil (1791-1892).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Projet de cantonnement des droits d'usage en bois qui grèvent la forêt domaniale de Rohais dite "batis de Chaudefontaine".

Autres Cotes

E DEPOT 13385

Date

1860-1861

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Chaudefontaine.