Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8616-8617

Date

1692-1812

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Oyes

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Oyes

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2012 du 5 octobre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1692-1792).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et état de classement des propriétés non bâties.

Autres Cotes

E DEPOT 8617

Date

1812

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Oyes

Mots clés lieux