Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21826

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2772, 10316-10325, 10546, 21380

Date

1767-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Baslieux-lès-Fismes

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Baslieux-lès-Fismes

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4028 du 21 janvier 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1838-1920).

Registres paroissiaux et d'état civil (1767-1850).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la réglementation en vigueur.

Plan des chemins.

Autres Cotes

E DEPOT 10325

Date

1856

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Baslieux-lès-Fismes.

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé