Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 11113-11122

Date

1793-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Saint-Genest, aujourd'hui Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décret du 10/10/1836, Saint-Remy-en-Bouzemont absorbe les communes de Saint-Genest et d'Isson et prend le nom de Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Saint-Genest puis par celle de Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1854-1923).

Registres d'état civil (1793-1852).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 11113

Date

1854-1876

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Saint-Genest, aujourd'hui Bouchy-Saint-Genest