Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté préfectoral du 18/01/1965, Soudé-Sainte-Croix absorbe Soudé-Notre-Dame et prend le nom de Soudé.
Histoire de la conservation
Archives conservées par les communes de Soudé-Sainte-Croix et Soudé-Notre-Dame
Modalités d'entrées
Entrées n°2987 et n°3044 du 22 octobre 1998
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1838-1890).
Registres paroissiaux (1668-1750).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Soudé
Mots clés lieux
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