Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10772-10788

Date

1711-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Courjeonnet

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Courjeonnet

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3904 du 3 octobre 2012 et entrée n°4171 du 20 novembre 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1808-1934).

Registres paroissiaux (1711-1792).

Registres d'état civil (1793-1902).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Culte catholique, rémunération du desservant (1906).

Autres Cotes

E DEPOT 10788

Date

1906

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Courjeonnet

Mots clés lieux