Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 379-390, 22570-22750

Date

1623-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Avize

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Avize

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1623-1792).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Autres Cotes

E dépôt 22718-22733

Date

1813-1960

Autres Cotes

E dépôt 22718-22729

Date

1813-1960

Autres Cotes

E dépôt 22729

Date

1838-1944

Projets de budgets et projets de budget additionnel (années 1879-1907). Récolement : procès-verbaux (lacune) (1883-1912). Baux d'entretien : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, états de la situation comparative des dépenses et des ressources, rapports, procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de récolement, affiches (années 1897-1912). États de répartition des ressources pour la commune d'Avize (lacune) (1916-1931). Répartitions des subventions de l'État et du département allouées pour le canton d'Avize (1875-1880). Tableaux des chemins vicinaux et des rues qui en font partie (1861-1874). Tableaux des portions des chemins de grandes communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité (lacune) (1884-1944). Fonctionnement, travaux d'entretien : instructions, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, pièces comptables, décomptes, devis, soumissions, marchés, plans, affiche, correspondance (1838-1939). Conversion en tâches des prestations en nature : tarif, délibération du conseil municipal portant fixation du tarif (1846-1905).

Autres Cotes

E dépôt 22729

Date

1838-1944

Mots clés lieux