Personnel communal. - Etat du personnel communal (1923-1942). Instituteurs, nominations (1765-1973), traitement (1872-1932). Garde champêtre, nomination et traitement (1829-1946). Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1922-1943). Gérant de la cabine téléphonique, traitement (1927-1946). Gérant du débit de tabac, interdiction de vente des papiers timbrés et timbres mobiles (1929). Conseil de discipline départemental, désignation de délégués (1936).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Fagnières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 2931-2941, 12848-12863, 20411-20504, 20865-20875

Date

1741-1988

Présentation du contenu

Fagnières

Mots clés lieux

Fagnières (Marne, France)

ELECTIONS ET PERSONNEL

Personnel