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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
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Origine
Biographie ou Histoire
Par décrets des 23/05 et 31/05/1851, Margerie absorbe la commune de Hancourt et prend le nom de Margerie-Hancourt.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Margerie-Hancourt
Modalités d'entrées
Entrée n°3037 du 5 octobre 1998
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Margerie-Hancourt
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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