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Communicable
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Comprend : Tome Ier, Lettres patentes du duc René II, 1473-1508 ; registres B 1 à 11. Index alphabétiques ; Tome 2, Lettres-patentes du duc Antoine, 1508-1544 ; registres B 10 à B 22. Index alphabétiques ; Tome III, Lettres-patentes de la minorité du duc Charles III (1546-1558) ; registres B 23 à B32. Index alphabétiques ; Tome IV, Lettres patentes de la première moitié du règne personnel du duc Charles III (1558-1583), registres B 33 à B 52. Index alphabétiques ; Tome 5, Lettres-patentes de la seconde moitié du règne personnel du duc Charles III (1584-1608) ; registres B 53 à B 77. Index alphabétiques ; Tome 6, Lettres-patentes du duc Henri-II (1608-1624) ; registres B 78 à B 96. Index alphabétiques ; Tome 7, Lettres-patentes du duc Charles IV (1624-1675) ; registres B 94, B 96 à B 117.
Mots clés lieux
Mots clés auteurs
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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