Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

Autres Cotes

E dépôt 22976-22980

Date

1761-1958

Autres Cotes

E dépôt 22977

Date

1761-1949

Abornement des propriétés communales : extrait des délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbal d'abornement, états, extrait des titres et pièces de l'ancien chapitre métropolitain de Reims (1761-1852). Place des Carrières, clôture et électrification : traités de gré à gré, devis, notes, correspondance (1907-1933). Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme, périmètre de reconstruction approuvé en 1949 : plan (1949). Distribution électrique, contestation : extrait des délibérations du conseil municipal, ordre de versement, correspondance (1909).

Autres Cotes

E dépôt 22977

Date

1761-1949