Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

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Cote/Cotes extrêmes

23 B 1-23 B 127

Date

1642-1791

Description physique

3175 mètres linéaires, 127 articles

Localisation physique

Centre de Reims

Origine

Juridictions mixtes ou mélangées

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série comporte quelques pièces relatives aux offices de « grennetier » au grenier à sel, greffier aux traites foraines et capitaine de ville à Reims. Puis, viennent les liasses provenant du greffe des experts de toutes les justices de Reims : les procès-verbaux de visite établis en vue de constater des dégâts matériels et autres réparations nécessaires y sont particulièrement intéressants pour les descriptions d'abbayes et autres bâtiments. L'on trouvera ensuite les liasses du greffe des affirmations de voyages de Reims, du contrôle des exploits, les registres des saisies réelles et consignations concernant toutes les juridictions de Reims. A la fin de cette sous-série, se trouve une dizaine d'articles constitués essentiellement de pièces de correspondance ne pouvant être classées avec certitude dans aucune juridiction.

I. Offices de " grennetier " au grenier à sel, greffier aux traites foraines et de capitaine de ville de Reims. 23 B 1. Pièces d'enregistrement (1702-1703). II. Greffe des experts de toutes les justices de Reims. 23 B 2*. Répertoire de procès-verbaux d'arpentages (1694-1698). 23 B 3-45. Toutes judidictions : procès-verbaux de visites et d'arpentages (1642-1716), 1748-1790). III. Greffe des affirmations de voyage de Reims. 23 B 46*-57*. Registres (1679-1720). IV. Contrôle des exploits. 23 B 58*-99*. Registres (1679-1682). V. Saisie-réelles et consignations : toutes juridictions de Reims. 23 B 100. Généralités (1675-1731). 23 B 100 bis-116*. Registres et répertoires (1681-1791). VI. Justices indéterminées 23 B 117-127. Correspondances et pièces diverses (1663-1786).

Cote/Cotes extrêmes

23 B 58-23 B 99

Date

1679-1682

Saint-Masmes

Cote/Cotes extrêmes

23 B 81

Date

01/07/1680-30/12/1681

Mots clés lieux