Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9449-9465

Date

1764-1885

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Coulommes-la-Montagne

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par les décrêts des 02/07/1898 et 26/08/1898, Coulommes devient Coulommes-la-Montagne.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Coulommes-la-Montagne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2914 du 7 mai 1997

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1793-1885).

Registres d'état civil (an II-1842).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1813-1842) (avec tables décennale 1813-1842, lacune en 1835).

Autres Cotes

E DEPOT 9457

Date

1813-1842

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Coulommes-la-Montagne.

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé