Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8940, 12661-12806

Date

1686-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Isle-sur-Marne

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 11/05/1883 et 03/11/1883 Arrigny annexe des portions de territoire de la commune de Larzicourt. Par arrêté préfectoral du 14/02/1973, Larzicourt annexe la commune d'Isle-sur-Marne et prend le nom de Larzicourt-Isle-sur-Marne. Le 01/01/1983 Isle-sur-Marne est rétablie en commune distincte.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Isle-sur-Marne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2209 du 29 decembre 1982 et n°3336 du 24 octobre 2003

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1813-1927).

Registres paroissiaux (1686-1746).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Taxes. - Taxe sur les chiens (1912-1913). Taxe sur les billards publics et privés (1871-1872). Déclarations pour taxes diverses (1941-1963).

Autres Cotes

E DEPOT 12760

Date

1871-1963

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Isle-sur-Marne