1248 W 510-1206 ; 1294 W 423-989
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Entrée 1992 n°2693 (1248 W), entrée 1993 n°2742 (1294 W)
Présentation du contenu
La matrice du cadastre rénové présente les propriétés bâties en feuillet mobile recto/verso et les propriétés non bâties en feuillet mobile différent recto/verso. Les feuillets mobiles sont classés par ordre alphabétique des propriétaires actifs.
Une table alphabétique est présente en début du permier volume faisant la correspondance entre le nom du propriétaire et son numéro de compte : chaque propriétaire a un numéro de compte qui lui est propre.
Les comptes supprimés (anciens propriétaires) se trouvent en fin de volume et sont classés par ordre de numéro de compte.
Le principe des mutations reste le même que sur les matrices antérieures.
L'entrée dans ces matrices se fait par nom de propriétaire.
Pour completer ces matrices il existe des fiches parcellaires permettant de faire le lien entre une référence cadastrale (section et numéro de parcelle) et son propriétaire. Ces fiches ne sont pas communicables au moment de cette description (année 2020)
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
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