Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8898-8911

Date

1659-1899

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Moncetz-l'Abbaye

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Moncetz-l'Abbaye

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2177 du 18 mai 1982

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1790-1899).

Registres paroissiaux (169-1792).

Registres d'état civil (1793-1823).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Délibérations municipales.

Autres Cotes

E DEPOT 8898

Date

1790-an VIII

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Moncetz-l'Abbaye