E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décrets des 27/07/1888 et 20/11/1888 Toulon prend le nom de Toulon-La-Montagne. Par arrêté préfectoral du 21/08/1973, Vert-la-Gravelle absorbe Toulon-la-Montagne et prend le nom de Vert-Toulon.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Toulon-la-Montagne puis par celle de Vert-Toulon
Modalités d'entrées
Entrée n°1723 du 22 octobre 1973
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1808-1892).
Registres paroissiaux (1677-1792).
Registres d'état civil (1793-1892).
Archives modernes.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Toulon-la-Montagne, aujourd'hui Vert-Toulon.
Mots clés lieux
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